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25 janvier 2017

Vous trouverez, en téléchargement ci-contre, les délibérations du dernier Conseil municipal et le compte-rendu de la séance.

  • DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES

Conformément à la loi, le Conseil municipal a tenu son débat d’orientations budgétaires, préalable nécessaire à l’adoption du budget primitif 2017. Le Maire-adjoint aux finances a présenté le rapport d’orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés, ainsi que la structure et la gestion de la dette. Après en avoir débattu, le Conseil a adopté le rapport d’orientations budgétaires. Cliquez ici pour être redirigé vers la page "débat d’orientations budgétaires" et télécharger le rapport. 

  • RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION À L’ALE

Outre sa mission de conseil aux particuliers, l’Agence locale de l’énergie (ALE) assure le suivi énergétique du patrimoine communal et accompagne les communes dans leur maîtrise de l’énergie et la mise en oeuvre de politiques territoriales en matière de transition énergétique. La convention entre la Ville de Trégueux et l’ALE étant arrivée à expiration, le Conseil a décidé de renouveler son adhésion pour une durée de 4 ans, contre paiement d’une cotisation annuelle de 4086€. Il a également désigné Mme Rachel Allenic comme élu référent, afin de représenter la Ville au sein de l’ALE.

  • CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

La loi oblige les préfectures à recenser et classer, selon leurs caractéristiques sonores, toutes les infrastructures de transports terrestres dont le trafic moyen est supérieur à 5000 véhicules par jour. Afin de tenir compte des évolutions de la réglementation et du trafic, un nouvel arrêté préfectoral définit les catégories d’infrastructures et les distances à respecter pour éviter toute nuisance. Le Conseil a pris connaissance des modifications apportées au classement et a donné un avis favorable. Le nouveau classement et liste des infrastructures concernées est à retrouver dans la délibération du Conseil municipal, en téléchargement ci-contre.

  • AVENANT AU CONTRAT DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LES TRAVAUX À L’ÉCOLE DU CRÉAC’H

Outre sa mission de conseil aux particuliers, l’Agence locale de l’énergie (ALE) assure le suivi énergétique du patrimoine communal et accompagne les communes dans leur maîtrise de l’énergie et la mise en oeuvre de politiques territoriales en matière de transition énergétique. La convention entre la Ville de Trégueux et l’ALE étant arrivée à expiration, le Conseil a décidé de renouveler son adhésion pour une durée de 4 ans, contre paiement d’une cotisation annuelle de 4086€. Il a également désigné Mme Rachel Allenic comme élu référent, afin de représenter la Ville au sein de l’ALE.

  • EFFACEMENT DES RÉSEAUX DANS LE SECTEUR CHARCOT-PRADAL

La Ville a décidé de mener une requalification complète des rues Charcot, Pradal, Mermoz, Guynemer, Rahuel et Mazier, consistant en la reprise des trottoirs et de la voirie, en intégrant les déplacements doux, la sécurité, l’accessibilité et le stationnement. Ces travaux seront précédés d’un effacement des réseaux électriques basse tension par ERDF et des travaux sur les réseaux d’eau potable par Saint-Brieuc Armor Agglomération. La participation de la commune à l’enfouissement des réseaux électriques s’élève à 111 325,20€.

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